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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASKALIA
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DOUCEURS BASQUES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOUCEURS BASQUES
SARL BASKALIA

Numéro de dépôt :
4307622
Date de dépôt :
17/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2026
DOUCEURS BASQUES de BASKALIA

Présentation de la marque DOUCEURS BASQUES

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASKALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOUCEURS BASQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASKALIA domicilié(e) ZA Zubizabaleta - 64250 - Espelette - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François Frassati domicilié(e) Le Montesquieu, 19 avenue JF Kennedy - 33695 - Mérignac cedex - France.

La marque DOUCEURS BASQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEURS BASQUES arrivera à expiration en date du 17 octobre 2026.

BASKALIA a également déposé les autres marques suivantes : KAYOLA , MAMIA M MAMIA , BASKALIA LE DESSERT DES FETES , BASKALIA , Onctueux de brebis


SARL BASKALIA - ZA Zubizabaleta - 64250 - Espelette - France


Monsieur François Frassati - Le Montesquieu, 19 avenue JF Kennedy - 33695 - Mérignac cedex - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Inscription le 16 octobre 2019 - Rejet partiel n°770569 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-16

Viande  ; poisson  ; volaille  ; gibier  ; extraits de viande  ; fruits conservés  ; fruits congelés  ; fruits secs  ; fruits cuisinés  ; légumes conservés  ; légumes surgelés  ; légumes séchés  ; légumes cuits  ; oeufs  ; lait ; huiles et graisses comestibles  ; graisses alimentaires  ; beurre  ; crustacés (non vivants)  ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café  ; thé  ; cacao  ; sucre  ; riz  ; tapioca  ; farine  ; pain  ; sirop de mélasse  ; levure  ; poudre à lever  ; sel  ; moutarde  ; vinaigre  ; sauces (condiments)  ; épices  ; glace à rafraîchir  ; sandwiches  ; pizzas ; biscottes  ; boissons à base de cacao  ; boissons à base de café  ; boissons à base de thé.